O. MUSTAD & FILS S.A., société anonyme, 76480 DUCLAIR.
Numéro de dépôt :
1296913
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) O. MUSTAD & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) O. MUSTAD & FILS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296913.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
O. MUSTAD & FILS S.A., société anonyme, 76480 DUCLAIR. - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Inscription - Transmission de propriété n°46231 - Publication au BOPI 1985-26
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;visserie de frappe à froid; organes de fixation pour panneaux métalliques, rondelles et joints, ensembles d'organes de fixation pour constructions.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"